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Open Source et brevets : IBM minimise la portée de ses promesses antérieures

En 2005, IBM avait versé à la communauté Open Source une liste de 500 brevets utilisables librement. Problème : deux de ces brevets sont aujourd'hui utilisés pour menacer le petit éditeur TurboHercules, qui a développé un émulateur mainframe libre pour plateforme x64. Du coup, Big Blue s'engage dans des contorsions sémantiques peu convaincantes pour tenter d'éteindre l'incendie qui embrase la communauté Open Source.

Suite à l'affaire qui l'oppose au petit éditeur français TurboHercules - qui entend commercialiser un émulateur mainframe Open Source mais s'est vu opposer une fin de non recevoir par Big Blue qui a dégainé une liste de brevets que le projet Open Source serait susceptible de violer -, IBM tente d'éteindre l'incendie qu'il a lui même allumé dans la communauté du libre. En effet, parmi la liste des brevets agités par Mark Anzani, le vice-président de l'activité mainframe dans le monde, pour museler TurboHercules, en figurent deux qui faisaient partie des 500 brevets dont IBM avait garanti un accès libre au monde Open Source. Alors promesse rompue ?

Accès aux brevets, mais seulement pour les sociétés "qualifiées"

Dans un communiqué, Big Blue affirme toutefois qu'il n'en est rien. Et explique : "En 2005, quand IBM a annoncé un accès libre à 500 de ses brevets, nous avions dit que cette promesse est applicable à des membres ou des sociétés qualifiés de la communauté Open Source. Nous avons des interrogations sérieuses autour de la qualification de TurboHercules. TurboHercules est membre d'organisations fondées et financées par des concurrents d'IBM, comme Microsoft, afin d'attaquer le mainframe. Nous avons des doutes quant aux motivations de TurboHercules".

IBM fait ici référence à l'implication de la start-up dans la Computer & Communications Industry Association (CCIA), lobby où figurent Microsoft et Oracle, et dans OpenMainframe.org, qui se présente comme le forum d’une « communauté d’individus et d’entreprises partageant un intérêt commun pour la promotion d’un marché équitable, ouvert et diversifié pour les solutions mainframe. »

Promesse à géométrie variable

Reste que la position d'IBM continue à être violemment critiquée dans les sphères Open Source. Notamment la notion d'accès aux 500 brevets réservé à des entreprises ou individus "qualifiés". Une notion qui ne figurait pas dans la promesse initiale du groupe, en 2005, où IBM la destinait à "tout logiciel Open Source". Pour Florian Mueller, activiste Open Source européen à l'origine de la campagne NoSoftwarePatents, "il s'agit d'une notion très différente de la promesse initiale : quelque chose qui donne à IBM le droit unilatéral de décider quels individus ou sociétés auront le bénéfice de sa promesse, et lesquels ne l'auront pas".

En complément :

- Scandale dans l'Open Source : IBM utilise l'arme des brevets pour faire taire TurboHercules

- Plainte de TurboHercules : un élément d'une offensive plus vaste contre les mainframes d'IBM

- Mainframe : IBM met fin aux poursuites de PSI en le rachetant

- La lettre de Mark Anzani (IBM) à Roger Bowler (TurboHercules)

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