Google Books Search, dans le collimateur de la justice américaine

La justice américaine a décidé d'ouvrir une enquête sur l'accord établi entre Google et les associations d'auteurs en octobre dernier autour de Google Books Search, le vaste projet de numérisation d'ouvrages de la firme de Mountain View, a annoncé le Wall Street Journal, qui cite des sources proches du dossier.

La justice américaine a décidé d'ouvrir une enquête sur l'accord établi entre Google et les associations d'auteurs en octobre dernier autour de Google Books Search, le vaste projet de numérisation d'ouvrages de la firme de Mountain View, a annoncé le Wall Street Journal, qui cite des sources proches du dossier. Selon le département de la justice américaine (DoJ – Department of Justice), ledit accord violerait les lois antitrust.

En octobre dernier, les puissantes associations d'auteurs américains, Authors Guild et the Association of American Publishers, et Google trouvaient une porte sortie dans le procès qui les opposait autour de Google Books. Les auteurs reprochaient à Google d'utiliser leurs oeuvres sans autorisation des ayants-droits. L'accord passé entre les deux parties a débouché sur le versement de 125 millions de dollars par Google ainsi que son engagement dans la création d'un registre de droits d'auteurs qui recense les oeuvres ainsi que les auteurs, afin que ces derniers puissent être payés pour leurs travaux numérisés. Il a également été prévu que le revenu publicitaire généré par Google sur ce service soit reversé en partie aux auteurs et éditeurs.

Reste que Google pourrait être la seule entité à posséder les droits d'exploitation des ouvrages et à y percevoir des revenus. C'est notamment ce point qui suscite la curiosité de la justice américaine.

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