Propriété intellectuelle : AWS réfute les accusations d'ElasticSearch

AWS a répondu à une action en justice démarrée par ElasticSearch en rejetant largement ses revendications. Les experts déclarent qu’un arrangement à l’amiable est non seulement probable, mais semble la meilleure solution pour les clients.

ElasticSearch a déposé une plainte contre AWS le 27 septembre pour publicité mensongère et contrefaçon de marque déposée. L’organisation à l’origine du moteur open source de recherche et d’analyse distribuée reproche au géant du cloud le déploiement de l’offre Open Distro for ElasticSearch.

Lancée en mars 2019, celle-ci a été propulsée par AWS en collaboration avec Netflix et Expedia. Elle a entraîné une modification du code nécessaire selon les trois acteurs. Selon eux, la version distribuée par ElasticSearch contient trop de code propriétaire à l’intérieur de la structure open source. Open Distro est, elle, entièrement open source et adopte la licence Apache 2.0, selon AWS.

La plainte déposée par ElasticSearch soutient que le marquage des offres Amazon ElasticSearch Service, proposée depuis 2015, et d’Open DIstro for ElasticSearch entraîne une atteinte à la marque déposée. Par ailleurs, cela causerait une « possible confusion chez les clients quant à savoir si Elastic sponsorise ou approuve » ces deux distributions.

Une querelle typique dans le monde l'open source

AWS n’a pas tardé à répondre à cette plainte la semaine du 18 novembre devant le tribunal du district nord de Californie. Le fournisseur nie tout acte répréhensible, exige un procès devant un jury et présente une série d’arguments défensifs. Le principal d’entre eux étant que les revendications de contrefaçon de la marque ElasticSearch sont « interdites au moins en partie » au nom du « fair use ». De plus, AWS affirme qu’Elastic lui a accordé la licence pour utiliser le terme ElasticSearch.

Dans l’ensemble, la réponse d’AWS à la plainte d’ElasticSearch est assez standard, selon Jeremy Peter Green, un avocat de New York spécialisé en droit des marques qui a pu consulter la plainte et la réponse.

« Dans le monde du droit des marques, les avocats ont différentes manières de répondre, mais habituellement les cabinets utilisent des modèles préconçus », déclare Jeremy Peter Green.

Par exemple, AWS évoque un autre élément de défense relative à la doctrine des « mains impures », un concept juridique expliquant qu’un plaignant ne devrait pas se voir accorder de réparation s’il a lui-même violé la loi qu’il invoque au cours d’un litige.

C’est également une pratique courante, selon le spécialiste du droit des marques. « Il y a toujours une chance qu’au cours de l’enquête préliminaire quelque chose se produise », affirme-t-il. « Vous ne faites que couvrir vos paris en les accusant de tout ».

Jeremy Peter Green a lui-même évalué les possibilités d’utiliser la marque ElasticSearch pour un client souhaitant proposer une version managée de la solution. Selon lui, AWS semble avoir semé une certaine confusion chez les consommateurs, ce qui est l’argument de base pour invoquer la législation sur la violation de marque déposée.

« J’aime le dossier Elastic qui est intéressant à la fois du point de vue d’un avocat et d’un utilisateur », affirme l’avocat. Le plaignant réclame des dommages et intérêts ainsi que des remboursements de frais d’avocat. Cela pourrait représenter une somme importante s’il gagne le procès.

Le réglement à l'amiable, la meilleure solution pour les clients

« Il est probable que les deux parties concluent un règlement à l’amiable », considère le spécialiste. « Je pense qu’Elastic a un assez bon dossier pour qu’AWS y gaspille beaucoup d’argent ».

De nombreux utilisateurs d'Elasticsearch hébergent également leurs clusters sur AWS, ce qui brouille les frontières de la concurrence. « Ces deux entreprises sont très incitées à conclure un accord », renchérit Jeremy Green.

Selon Holger Mueller, analyste chez Constellation Research, les acheteurs expérimentés de solutions IT sont conscients des répercussions d’une bataille concernant des propriétés intellectuelles. « Mais en fin de compte, il est dans l’intérêt des éditeurs de s’arranger et de conserver leur clientèle », conclut-il.

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