Bouygues condamné en appel à démonter une antenne-relais à Tassin

Coup dur pour Bouygues Télécoms et sans doute pour l’ensemble des opérateurs mobiles.

Coup dur pour Bouygues Télécoms et sans doute pour l’ensemble des opérateurs mobiles. La cour d'appel de Versailles vient d’ordonner le démontage d'une antenne installée par Bouygues Télécom dans la banlieue de Lyon (à Tassin-La-demi-Lune) ainsi que le versement de 7 000 euros de dommages et intérêts à trois couples de riverains qui avaient donc porté plainte. En première instance, en septembre dernier, le tribunal de grande instance de Nanterre avait déjà estimé que les trois couples qui avaient saisi la justice pour « trouble anormal de voisinage » devraient recevoir 3 000 euros chacun de la part de l’opérateur.

Mais ce dernier avait fait appel, fort d’une affaire précédente qui l’avait vu relaxé par la cour d'appel d'Aix-en-Provence après que le TGI de Toulon l’avait déjà condamné à démonter une antenne relais dans le Var.

[Sur ce sujet, lire notre analyse - Wifi, RFID, téléphonie mobile : les ondes qui font peur]

Cette fois, les juges versaillais ont décidé d’appliquer "le principe de précaution", estimant que le risque potentiel pour la santé n’était pas écarté. Selon les attendus du jugement "aucun élément ne permet d'écarter péremptoirement l'impact sur la santé publique de l'exposition de personnes à des ondes ou à des champ électromagnétiques" qui émaneraient des antennes-relais qui sont foisons, notamment en milieu urbain.


Jusqu’à présent relativement négligés du fait de la pression des opérateurs et d’absence de recul en terme d’études d’impact, les problèmes liés aux champs électromagnétiques pourraient bien devenir un enjeu de santé colossal tant les appareil émetteurs se sont multipliés en quelques années. Ce matin, alors même que la décision de justice n’était pas publique, Nathalie Kosciusko-Morizet, fraichement nommée Secrétaire d’Etat à l’économie numérique et traditionnellement sensible aux problèmes environnementaux ou de santé, s’est prononcée en faveur de l’organisation d’un mini-Grenelle de la téléphonie mobile pour discuter de ce sujet dans les colonnes de notre confrère Le Parisien.

Interrogée sur sa gestion des  inquiétudes grandissantes autour de l'usage du mobile et de la multiplication des antennes relais, elle déclare notamment : "Mon analyse de l'étude Interphone, dont on connaît déjà les principaux résultats, me conduit à avoir des doutes sur un impact de l'usage de l'appareil lui-même, en revanche, il n'y a pas d'éléments nouveaux sur les antennes-relais ».

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