Comment un grand cabinet américain utilise une IA dans l’examen des contrats de licences

Automatiser l’examen des contrats

Foley Equipped est un premier pas vers l’automatisation des tâches juridiques simples. Par exemple, dans l’industrie technologique, les éditeurs de logiciels, de SaaS et les consultants IT utilisent des contrats types sur leurs marchés respectifs.

Les clients de Foley & Lardner uploadent ces contrats dans Equipped, qui signale les clauses à regarder de près. Le logiciel propose également des modifications.

À moins que le client ne soit une très grande entreprise, il est peu probable que les principaux fournisseurs de technologie – comme Microsoft, Salesforce ou Oracle – modifient les termes de leurs licences, admet Chanley T. Howell. Mais les plus petits acteurs technologiques sont plus flexibles.

Christopher J. McKenna

Que le contrat soit négociable ou non, les clients doivent toujours connaître les risques associés aux clauses qui couvrent la protection des données, la sécurité et la propriété intellectuelle.

Cette connaissance permet aux entreprises de modifier leurs processus et d’ajouter ou de retirer des éléments technologies pour réduire les risques, ajoute Christopher J. McKenna, associé chez Foley & Lardner.

Une IA qui ne concurrence pas l’expertise des avocats

Foley & Lardner s’appuie sur ThoughtRiver dans Equipped. Pourquoi donc passer par le cabinet ? Tout simplement parce que Foley & Lardner ajoute son savoir-faire, répondent les avocats.

Chanley T. Howell

« Les clients font appel à nous – au lieu de s’adresser directement à ThoughtRiver – en raison de notre expertise », avance Chanley T. Howell. « Il s’agit de nos commentaires, de nos conseils. Nous pensons que notre expertise en matière de contrat est vraiment bonne ».

Les clients « nous veulent parce que nous sommes des partenaires. Ils ne vont donc pas simplement prendre notre [propriété intellectuelle dans Equipped] et en faire quelque chose de leur côté », avance Chanley T. Howell.

D’une facturation à l’heure vers une facturation au dossier

Foley & Lardner s’attend par ailleurs à ce que l’utilisation de l’IA – qui automatise les tâches chronophages et rébarbatives – change le mode de facturation des cabinets d’avocats. Les clients demanderont probablement de plus en plus une tarification par projet et plus à l’heure passée sur un dossier.

Ce n’est pas un secret dans le milieu juridique : les clients n’aiment pas la facturation à l’heure, constate M. Howell. Ils pensent que cela pousse les avocats à « remplir » et à augmenter inutilement le temps passé sur une affaire. Les avocats n’aiment pas non plus la facturation à l’heure qui leur gâche des week-ends et leurs soirées (passées au bureau), ajoute-t-il.

Une tarification au projet pourrait fonctionner… si les clients s’y retrouvent financièrement. « Si le prix est compétitif, tout le monde devrait être satisfait » anticipe Chanley T. Howell.

Quelle que soit la forme de facturation, les logiciels d’IA réduiront probablement le coût global du travail juridique. Les avocats, par exemple, ne factureront plus les longues heures passées à examiner des centaines de documents dans le cadre d’une affaire, si des algorithmes peuvent résumer avec précision les informations et localiser les données essentielles.

« Cela réduira la quantité de travail fastidieux », résume Chanley T. Howell.

Mais les PDG ou les DSI qui envisagent une transaction à six, sept ou huit chiffres auront toujours intérêt à demander conseil et à discuter de la stratégie avec des juristes expérimentés. « Un ordinateur capable de faire cela efficacement, tout seul… on en est encore loin », tranche l’avocat. « Très loin même ».