Affaire TomorrowNow : SAP verse 306 M$ à Oracle pour aller directement en appel

Dans le procès qui oppose SAP à Oracle autour de l’affaire d’espionnage de TomorrowNow, une ex-filiale de l’Allemand, SAP a décidé de verser 306 M$ à Oracle en guise de dommages. Une façon d’éviter un nouveau procès et d’aller plus vite en appel.

Les jours se suivent mais ne se ressemblent pas chez Oracle. Après avoir essuyé une défaite dans le procès qui l’oppose à HP autour du support d’Itanium, Oracle signe une petite victoire dans l’affaire TomorrowNow. SAP a accordé à la firme de Larry Ellison le versement de quelque 306 millions de dollars en dommages et intérêts dans ce très médiatisé procès. Ce montant s’ajoute au premier chèque de 120 millions de dollars remis à Oracle par SAP en 2010.

Pour mémoire, Oracle a porté plainte contre SAP en 2007 pour les errements d’une ex-filiale de l’Allemand, TomorrowNow, dont la spécialité était de proposer des offres de maintenance à bas coût sur les solutions Oracle. La firme de Larry Ellison accusait cette filiale de SAP d’avoir illégalement téléchargé des documents depuis le site d’Oracle au delà de ses besoins. SAP avait par ailleurs reconnu sa responsabilité dans ce dossier, fermant sa filiale en 2008, en amont même d’un procès fleuve qui allait s’annoncer stratégique pour Oracle. Ce procès prit d’ailleurs une dimension théâtrale qui enflamma la Silicon Valley. Un procès qui mit en scène un Leo Apotheker introuvable, embarrassa HP, et vit Bill McDermott, alors co-président de SAP, s’excuser pour les erreurs de l’ex-filiale.

En novembre 2010, le verdict tomba : SAP devrait verser la somme pharaonique de 1,3 milliard de dollars à Oracle pour vol de propriété intellectuelle. Un montant qui avait surpris nombre d’observateurs de l’époque. Mais en septembre 2011, un juge, estimant le montant de ces dommages et intérêts «grossièrement excessif», ramena ce montant à... 272 millions de dollars. Demandant à Oracle d’accepter purement ce montant, ou de se relancer dans un autre procès. En colère, la firme de Larry Ellison choisit la deuxième solution. Ce procès devait démarrer cet été.

C’est justement ce que les deux parties ont tenté d’éviter en s’accordant sur un versement de 306 millions de dollars. Dans un communiqué, SAP et Oracle, comme l’indiquent nos confrères de Reuters, indiquent avoir trouvé cet accord «pour économiser du temps et de l’argent dans un nouveau procès et accélérer la résolution de l’appel».

Dans un communiqué, Oracle confirme ainsi avoir le champ libre pour faire appel de la décision de 2010, qui l’avait privé des 1,3 milliard de dollars de dommages. «Le verdict unanime du jury prononcé en 2010, attribuant 1,3 Md$ à Oracle, peut désormais être immédiatement porté en appel (NDLR, Ninth Circuit Court of Appeals).»

De son côté, SAP estime, chez Reuters, que «ce procès a suffisamment duré. Bien que nos pensons que 306 M$ soit un montant supérieur au dommages appropriés, nous avançons en ce sens afin de donner à cette affaire une conclusion raisonnable.»

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